La saison 2015-2016 débute bientôt, voici quelques documents dont vous devez prendre connaissance et quelques formulaires qui peuvent vous être utiles.

  • Les titres I & II des règlements généraux qui régissent les associations, les qualifications, les mutations, les tutorats, les catégories d’âge, … disponible dans la rubrique « espace club/base documentaire » du site du Comité :

RG Titre I et II Associations Affiliations Tutorats Mutations Catégories d’âge Couleurs de licences

  • La notice fédérale concernant les affiliations :

Info_AffiliationsMutations_15-16

  • Les documents médicaux pour les licenciés de plus de 40 ans que vous retrouvez sur votre Intranet et dans la rubrique « espace club/formulaires » du site du Comité :

DOCUMENT_MEDICAL_2015-2016_-_LICENCE_COMPETITION_DE_40_ANS_A_44_ANS

DOCUMENT_MEDICAL_2015-2016_-_LICENCE_COMPETITION_DE_45_ANS_A_49_ANS

DOCUMENT_MEDICAL_2015-2016_-_LICENCE_COMPETITION_DE_50_ANS_ET_PLUS

DOCUMENT_MEDICAL_2015-2016_-_LICENCE_ARBITRE NOUVEAU cette saison

DOCUMENT_MEDICAL_2015-2016_-_LICENCE_RUGBY_LOISIR NOUVEAU cette saison

  • La notice assurance à imprimer IMPÉRATIVEMENT au verso de chaque AS que vous retrouvez sur votre Intranet :

VersoAS_NoticeAssurance_2015-2016

  • Les documents utiles pour les mutations :

14_FormulaireIFInternationale

Clearance_15-16

Montant des IF ARTICLE_661_2015-2016

  • Les formulaires pour jouer ou être dirigeant dans 2 associations disponibles sur votre Intranet et dans la rubrique « espace club/formulaires » du site du Comité :

15_tutoratdusecteuramateur

16_tutoratjoueursousCVF

17_autorisationdepratiquerlerugbydansdeuxassociations-contraintes_scolaires

18_autorisationdepratiquerlerugbydansdeuxassociations-eloignementgeographique

19_autorisationdirigeantdansdeuxassociations

Attention de bien vous référer aux conditions précisées dans les articles 259 pour le tutorat & 224 pour les autres autorisations à pratiquer le rugby dans 2 associations.

  • Enfin si vous souhaitez préparer vos rassemblements, voici les documents de la saison 2014-15 pour lesquels nous n’avons pas encore de mise à jour :

Rassemblements – Fiche de déclaration

Rassemblements – Canevas Convention

Nous restons à votre disposition pour toute question complémentaire.